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Rémanences du droit d’Ancien Régime dans la France contemporaine |
Bibliothèque de l’École des chartes, Tome 156/1
2002 / 4.43 € -
Sommaire du tome 156, 1998, fascicule 1
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Revue d’érudition
Avant-propos, par Pierre-Laurent Frier.
Sur quelques adages : notes d’histoire et de jurisprudence, par Laurent Boyer.
La continuité de la procédure contentieuse administrative, par Jean Massot.
Échec aux Archives : la difficile affirmation d’une administration, par Françoise Hildesheimer.
La Restauration dans le royaume de Sardaigne :
un conflit de rémanences, par Isidoro Soffietti.
Vivre sous l’empire du Code civil :
les partages successoraux inégalitaires au XIXe siècle,
par Jean Hilaire.
Pratiques agro-pastorales : les droits de bandite dans l’ancien comté de Nice, par Paul-Louis Malausséna.
À propos du droit international non écrit : présence du passé devant le juge français aux XIXe et XXe siècles,
par Gérard Teboul.
Le droit de l’environnement : l’exemple des zones humides, par Jérôme Fromageau.
Paru Histoire
( Mis en ligne le 07/04/2002 )
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