Histoire & Sciences sociales |
Bibliothèque de l’École des chartes, Tome 156/1 Sommaire du tome 156, 1998, fascicule 1 Rémanences du droit d’Ancien Régime dans la France contemporaine Revue d’érudition Avant-propos, par Pierre-Laurent Frier. Sur quelques adages : notes d’histoire et de jurisprudence, par Laurent Boyer. La continuité de la procédure contentieuse administrative, par Jean Massot. Échec aux Archives : la difficile affirmation d’une administration, par Françoise Hildesheimer. La Restauration dans le royaume de Sardaigne : un conflit de rémanences, par Isidoro Soffietti. Vivre sous l’empire du Code civil : les partages successoraux inégalitaires au XIXe siècle, par Jean Hilaire. Pratiques agro-pastorales : les droits de bandite dans l’ancien comté de Nice, par Paul-Louis Malausséna. À propos du droit international non écrit : présence du passé devant le juge français aux XIXe et XXe siècles, par Gérard Teboul. Le droit de l’environnement : l’exemple des zones humides, par Jérôme Fromageau. Paru Histoire ( Mis en ligne le 07/04/2002 ) |
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