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Histoire & Sciences socialeset Moyen-Age  

L’Art médiéval du registre - Chancelleries royales et princières
de Olivier Guyotjeannin & alii
Ecole nationale des chartes 2018 /  51 €- 334.05  ffr. / 552 pages
ISBN : 978-2-35723-142-9
FORMAT : 16,0 cm × 23,5 cm

L’auteur du compte rendu : Monique Morgat-Bonnet est ingénieur honoraire au CNRS. Elle a notamment publié Le Parlement de Paris. Histoire d’un grand corps de l’État monarchique (avec F. Hildesheimer, Champion, 2018).

Un objet complexe

Les dix-neuf contributions de cet ouvrage, présentées en deux parties et assorties d’une introduction, de deux conclusions et d’un index des noms de lieux et de personnes, ont pour objet de présenter au lecteur le monde secret du registre de chancellerie, un «objet complexe» résultant d’une pratique, celle de la conservation et de l’enregistrement des actes expédiés et/ou reçus par les chancelleries, royales, princières, pontificale, une source de droit et d’histoire. De l’émergence de l’enregistrement au XIIe siècle à son abandon, les auteurs s’interrogent sur le besoin auquel il a répondu, sur son sens et sur les pratiques variées et évolutives qui, au fil du temps, ont présidé à cette conservation écrite des actes du pouvoir en exercice.

La première partie traite des registres du Trésor des chartes, ceux de la chancellerie de la monarchie française, que l’on suit dans leur évolution chronologique en débutant par le «moment fondateur» du règne de Philippe Auguste (John Baldwin) puisque c’est en 1194 que se manifeste la volonté du roi de sédentariser et de conserver ses archives, les Capétiens devançant la papauté et les rois d’Angleterre dans ce domaine. En 1204, pendant la conquête de la Normandie, la chancellerie produit son tout premier registre, recopiant les lettres reçues, le registre A, sous forme de codex, c’est-à-dire de cahiers reliés formant un livre, et non de rouleau. Il est suivi des registres C et E qui s’ouvrent par la suite à l’enregistrement des lettres expédiées, d’où leur qualification de «registres mixtes». Ils contiennent aussi nombre d’informations de toute sorte, ce qui en fait des manuels utiles au fonctionnement du gouvernement.

L’idée communément admise par les diplomatistes et les historiens selon laquelle le modèle Plantagenêt aurait été imité par la chancellerie capétienne après la reconquête de la Normandie est battue en brèche par Nicholas Vincent qui nous dévoile l’art anglais de l’enregistrement à la chancellerie Plantagenêt aux XIIe et XIIIe siècles. Il défend l’idée d’un développement indépendant et simultané de l’enregistrement dans les deux chancelleries, son argument principal et convaincant étant que le support de l’enregistrement est le registre dans le cas français, alors qu’il se fait en Angleterre sur des rouleaux, les pipe rolls, qui répondaient mieux aux besoins de l’Échiquier du roi, le plus ancien datant de 1129-1130. Certaines séries de rouleaux, comme celle des lettres patentes, sont encore compilées de nos jours sous le règne d’Elizabeth II. Le modèle suivi par les chancelleries occidentales serait plutôt à rechercher dans les registres pontificaux dont l’origine remonte à l’Antiquité tardive qui avait adopté le modèle de la bureaucratie impériale utilisé pour les collections de décrétales. Le premier registre original conservé aux Archives du Vatican date de Grégoire VII (1073-1085) ; quant aux registres pontificaux du XIIIe siècle, ils représentent une série quasi complète de 55 volumes édités par l’École Française de Rome. Werner Maleczek analyse le processus de différenciation de ces registres, les modalités de l’enregistrement et le choix des textes, enfin la fonction de l’enregistrement. Ces registres dépassent ceux des puissances séculières en richesse et en envergure, conséquence du caractère universel de l’Église.

Jean-François Moufflet et Gaël Chenard portent des regards croisés sur la pratique du registre dans les chancelleries de Louis IX et d’Alphonse de Poitiers dont les particularités sont traitées sous les angles archivistique, diplomatique et politique. Entre le royaume et l’apanage s’instaure une circulation des idées et des pratiques. Au foisonnement documentaire lié au pouvoir royal répond la prédominance du cartulaire-registre, hérité de la chancellerie de Philippe Auguste, deux registres mixtes étant confectionnés sous le règne de Louis IX, à la fois manuels et vade-mecum. Trait intéressant, les mandements, outils de gouvernement immédiat, sont systématiquement enregistrés, ce qui invite à regarder ces registres comme des instruments précieux pour qui veut se pencher sur l’histoire des pouvoirs.

Au milieu du XIIIe siècle la monarchie capétienne adopte d’autres pratiques administratives et opère le passage du registre-cartulaire, obsolète à partir de 1260, au registre chronologique, nouvel outil que la Cour de Parlement commence à utiliser et qui était déjà en usage au plan local, notamment dans l’apanage d’Alphonse de Poitiers. Trois registres sont ainsi confectionnés pendant le règne de Philippe Le Bel enregistrant les seules lettres expédiées, alors que les registres se multiplient aussi dans toutes les institutions de l’État. Dès 1320, l’administration royale abandonne en partie l’enregistrement, le restreignant aux titres et droits des sujets du roi. Le recueil de tables des registres ne sera réalisé qu’au XVIIIe siècle (Olivier Canteaut).

Hélène Maurin-Larcher traite de l’ordre et du désordre de l’enregistrement à la chancellerie de Charles VII qui ne conserve plus que les actes scellés de cire verte à valeur perpétuelle, le Parlement, la Chambre des comptes et le Conseil tenant des registres de leurs propres actes ou de ceux soumis à leur vérification. Pour ce règne, dix-sept registres sont conservés au Trésor des chartes, soit 5241 actes dont 83% sont des lettres de rémission. L’auteur nous propose un examen codicologique et une reconstitution chronologique des séries de cahiers qui les composent. Du fait des bouleversements politiques de ce règne, troublé par la guerre civile, l’occupation anglaise, la double monarchie et l’installation de Charles VII dans son royaume de Bourges, puis son retour à Paris en 1436, on ne trouve aucun registre de ce roi antérieur à cette date. Les registres de la chancellerie d’Henri VI ont quant à eux été soigneusement conservés. À partir de 1441, deux chancelleries, l’une au Palais à Paris – la petite chancellerie auprès du Parlement –, l’autre pour la cour itinérante – la Grande Chancellerie – donnent lieu à deux séries de registres parallèles, composés de cahiers, dont l’auteur restitue la chronologie en tableaux qui sont présentés en annexe et pour la première fois, en un remarquable travail de précision. Autre point intéressant, l’irrégularité et le caractère partiel de l’enregistrement sont habilement corrélés avec les campagnes militaires et les déplacements royaux.

Le déclin de l’enregistrement à l’Âge Moderne est décrypté par Olivier Poncet qui s’interroge sur les raisons de la disparition brutale, en 1568, des versements au Trésor des chartes. L’auteur étudie les quatre derniers registres confectionnés de 1565 à 1568 pendant le cancellariat de Michel de L’Hospital, au début des guerres de Religion. Ils sont composés d’un cinquième de lettres de rémission et presque autant de lettres de naturalité, les autres actes étant issus du champ règlementaire (concessions de foires et marchés, fortifications, offices royaux…). Y sont enregistrés aussi tous les textes importants du cancellariat (édit de 1564 sur le passage au style du 1er janvier), manifestant l’importance que ce grand serviteur de l’État accorde à l’écrit comme moyen de gouvernement. L’auteur avance plusieurs hypothèses expliquant l’interruption de la série des registres qui coïncide avec la cessation des fonctions du chancelier et aussi avec la mise en cause du responsable du Trésor, le greffier civil en chef du Parlement, Jean du Tillet le Jeune. L’auteur, analysant les procès-verbaux de brûlement, met à mal le mythe archivistique qui voudrait que 64 registres aient été brûlés en septembre 1793. La production des chartes continue cependant jusqu’à la Révolution, la Grande Chancellerie adoptant de nouvelles formes d’enregistrement favorisées par le changement du contexte institutionnel. Quant aux cours souveraines elles sont encouragées à pratiquer l’enregistrement des actes royaux, moyen de les inciter à les appliquer. La royauté invente de nouveaux moyens de gouverner.

Ces études consacrées aux registres de la chancellerie du roi de France (94.804 actes de 1300 à 1568) présentent pour la première fois une histoire chronologique de l’enregistrement, de sa finalité et de ses modalités complexes, tout en le replaçant dans le contexte de l’exercice du pouvoir et en le mettant en regard, chose rare, avec les pratiques suivies par d’autres chancelleries (Angleterre, papauté, Empire, Italie). Ces travaux sont riches d’enseignements politiques et culturels et ouvrent une réflexion sur la nature du pouvoir à l’époque médiévale et sur sa volonté d’en faire mémoire à l’époque du surgissement de l’écrit.

L’enregistrement chez les princes à la fin du Moyen Âge fait l’objet d’une seconde partie : sont ainsi analysés le plus ancien registre conservé par les principautés des anciens Pays-Bas, recueil de 203 actes de 1244 à 1278, dont le noyau dur est constitué par la gestion et l’exploitation des nouvelles terres conquises par les défrichements et la poldérisation ; le début de l’enregistrement à la chancellerie comtale de Hainaut de 1304 à 1320  ; les cartulaires dits «de la dame de Cassel», Yolande de Flandre, pour son apanage de Flandre maritime, de 1331 à 1395, qui sont des registres hybrides de chancellerie et de justice à la fois témoignant de la volonté de la dame d’y exercer sa justice souveraine ; la série des registres féodaux des évêques de Wurtzbourg aux XIVe et XVe siècles, contribution à la centralisation du pouvoir ; les registres princiers des trois principautés de l’Italie du Nord, Milan, Mantoue, maison d’Este, aux XIVe et XVe siècles, qui s’adaptent au cadre politique instable des États italiens ; les registres aux chartes de la Chambre des comptes de Lille, 4200 feuillets au temps des ducs de Bourgogne (1386-1477), outils de gestion et de contrôle, réalisant aussi la construction d’une mémoire de l’État princier bourguignon ; l’enregistrement dans les duchés de Bar et de Lorraine (1453-1508) et les 397 actes du registre de Joffroi IV seigneur d’Apremont de 1325 à 1370 dont l’enregistrement s’inspire des pratiques françaises et traduit les ambitions de ce seigneur lorrain.

Le registre de chancellerie, analysé dans tous ses états au fil des savants articles de ce bel ouvrage, est un nouvel outil de mémoire dont dispose à partir du XIIe siècle le pouvoir volontiers centralisateur soucieux à la fois de bonne administration et d’affirmation de sa puissance. Ces livres et rouleaux manuscrits participent à l’histoire du monde médiéval qu’ils contribuent à nous révéler tant par la riche teneur de leurs textes et la variété de leurs graphies que par la beauté des illustrations et décors de certains d’entre eux, un dialogue entre l’écrit et l’image qui devait disparaître lors de l’invention de l’imprimerie et dont l’étude déjà bien amorcée (Ghislain Brunel, Images du pouvoir royal. Les chartes décorées des Archives nationales, XIIIe-XVe siècle, Paris, Centre historique des Archives nationales-Somogy, 2005 et Bibliothèque de l'École des chartes. 2011, tome 169, livraison 1, Les Chartes ornées dans l’Europe romane et gothique) ne manquera pas d’être poursuivie. Le registre n’a pas fini de livrer tous ses secrets !

Monique Morgat-Bonnet
( Mis en ligne le 17/06/2019 )
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