L'actualité du livre
Histoire & Sciences socialeset Période Moderne  

Quand le parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale - L'affaire de la chambre de justice de l'Arsenal (14 juin 1631-mars 1632)
de Lauriane Kadlec
Honoré Champion 2007 /  28.50 €- 186.68  ffr. / 160 pages
ISBN : 9782745316745
FORMAT : 15 cm x 24 cm

Histoire et Archives, hors-srie n 7.

Prface de Franoise Hildesheimer.

L'auteur du compte rendu : Historienne et journaliste, Jacqueline Martin-Bagnaudez est particulirement sensibilise aux questions dhistoire des religions et dhistoire des mentalits. Elle a publi (chez Descle de Brouwer) des ouvrages dinitiation portant notamment sur le Moyen Age et sur lhistoire de lart.


Les grandes manœuvres du Parlement de Paris

Pour le dbut du XVIIe sicle, les attributions et les mcanismes de fonctionnement des institutions parlementaires dAncien Rgime ont t dcrites par les historiens du droit et des institutions. Connaissances qui introduisent leur complexit dans la pratique. Au-del du strict droit, circonstances politiques et personnalits y jouent un rle.

Ainsi le Parlement de Paris enregistre-t-il les actes royaux, rle auquel il est attach parce quil lui offre, ispo facto, loccasion de pratiquer un droit dapprouver ou de critiquer les dcisions royales. Possibilit finalement souvent illusoire, mme sil tarde, voire se refuse cet enregistrement. Le pouvoir, en effet, ne manque pas de moyens pour contourner cette procdure.

Laffaire de la Chambre de lArsenal, cre par lettres patentes du 1er septembre 1631, est exemplaire de ces mcanismes. la suite du refus du Parlement denregistrer la cration, le 14 juin 1631, dune chambre de justice tablie pour juger du crime de fausse monnaie, est cre une chambre dite de lArsenal qui enregistre elle-mme ses lettres de cration. Sensuit une attitude dopposition lautorit royale des parlementaires qui sestiment frustrs dun droit immmorial. Le pouvoir, anim par Richelieu, va briser en quelques mois cette rsistance.

Connue dans ses grandes lignes, cette affaire navait encore jamais fait lobjet dune analyse en profondeur. Une jeune historienne sest attache en dmler les arcanes et les pripties, dans un mmoire de matrise travers lequel elle rvle de solides comptences de chercheur. Il faut suivre au jour le jour lhistoire agite de ladite Chambre, et surtout de lopposition du Parlement de Paris. Dbats juridiques, actes dautorit, et surtout luttes dinfluences entre les protagonistes, manipuls par les informateurs du cardinal ministre, au demeurant grands personnages pour certains, se succdent pendant quelques mois. Sont en cause le problme des juridictions sur les thmes de justice dlgue et justice retenue, et, travers le droit denregistrement du Parlement, son droit de remontrance, ainsi que lhistoire dune procdure promise un bel avenir : la cassation. Lautorit royale a eu le dernier mot, puisque la Chambre de lArsenal perdure jusquen 1643.

Un mot de la mthode suivie par lauteur de ce mmoire. Puis aux sources archivistiques (Archives Nationales, Archives du ministre des Affaires trangres), elles-mme croises avec divers fonds du Dpartement des manuscrits de la Bibliothque Nationale, le travail de Lauriane Kadlec fait preuve de fines qualits dinvestigation, utilises en sappuyant sur une bibliographie savante et matrise ; elle propose, travers cette analyse dun pisode auparavant mal connu de lhistoire parlementaire, une leon dhistoire.

Jacqueline Martin-Bagnaudez
( Mis en ligne le 25/02/2008 )
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