L'actualité du livre
Histoire & Sciences socialeset Science Politique  

La Fabrique du droit - Une ethnographie du Conseil d'Etat
de Bruno Latour
La Découverte - Poche 2004 /  11.50 €- 75.33  ffr. / 320 pages
ISBN : 2-7071-4472-X
FORMAT : 13x19 cm

Le Conseil d’Etat, une tribu comme les autres ?

Comme les Persans de Montesquieu, ou le Huron de Voltaire, lethnographe au travail se pense demble comme ltranger, au regard non form/dform par les codes, les prjugs Lorsque Bruno Latour, professeur lcole des Mines, coutumier de ce genre dapproches (la religion, les laboratoires), entre dans ce territoire si particulier que constitue le Conseil dEtat, on est en droit dattendre beaucoup (et cela dautant que les dlibrations sont thoriquement rserves). Lintention affiche par lethnographe est du reste scientifique et non polmique : si nous pntrons dans lune des cuisines de la loi, ce nest videmment pas comme un inspecteur qui en vrifierait la bonne hygine, mais comme un gourmet qui voudrait comprendre les recettes des chefs (p.33). Toutefois, la cuisine du droit administratif et du contentieux suppose un bon estomac! Mais sous la plume de B. Latour, laridit de la matire savre releve de quelques analyses piquantes.

Demble, lauteur marque de manire un peu artificielle peut-tre loriginalit dune institution qui semble se penser hors du terreau social et historique, via une lecture singulire dune carte dinvitation aux crmonies du bicentenaire du Conseil dEtat. Sans doute loriginalit rside-t-elle plus dans le fonctionnement et dans le commentaire de lethnographe : dune vague affaire de pigeons, on aboutit un conflit central, quoique un peu hermtique au premier abord entre la pratique et la rgle, un duel ( fleuret mouchet) entre le conseiller pragmatique favorable une solution de compromis et le juriste intransigeant, dfenseur de lorthodoxie juridique. Ce type de conflit se poursuit sous diverses apparences, comme dans le cas dun rglement forestier disput (un tableau parcellaire imprcis lerreur est de 24 ha sur 20 000 parcelles - mais qui solutionne de nombreux problmes techniques) ou encore dune nomination prsidentielle contestable (car elle relve du pantouflage administratif), et claire la difficult de la tche dune institution qui dans le mme temps conseille et censure ladministration (plus encline des solutions pratiques). Dans le dernier cas, lauteur souligne mme les variations possibles des avis de la cour, selon les gouvernements Autres temps, autre droit ? Le lecteur, la suite de lauteur, sinterroge alors sur les personnels comme sur les mcanismes qui tablissent la loi, et sur la part dorthodoxie comme de pragmatisme dans la fabrique du droit. Quelle soit tire par les cheveux ou quelle simpose, la vrit du Conseil dEtat est une norme avec laquelle il faut savoir saccommoder.

Il en va de mme pour le conflit, plus mdiatique semble-t-il, entre les autorits judiciaire (reprsente au final par la cour de cassation) et administrative (via le Conseil dEtat), conflit qui suppose lintervention ministrielle : les dbats sur la comptence de chaque institution, et leurs chos, marquent la fois limportance dune cour au rle parfois nigmatique ou paradoxal, mais aussi lhtrognit de la norme juridique, dispute par ses divers interprtes. Lexpulsion dun irakien trafiquant de drogue rappelle ainsi les enjeux externes ( la loi) de certaines affaires, et les responsabilits qui peuvent peser sur lacte mme des conseillers dEtat. Elle claire galement les modes de pense et les moyens mis en place par linstitution. Du reste, on peut le mesurer en suivant, avec lauteur, le trajet dun dossier, et la mise en place progressive dun dispositif (le lien entre les textes de droit et la ralit dun cas), qui ne va pas sans bouleversements, jusqu la transformation, dans le cours dune affaire, de ce que lauteur nomme des objets de valeurs, c'est--dire les critres qui manifestent intrinsquement la force du droit.

B. Latour ne se contente pas dobserver les lieux et les dossiers : il sintresse aussi ces ouvriers ( la pice !) dun type particulier, tablissant (avec force croquis post-modernes, comme il est dusage dans un travail de ce genre) une sociologie de la profession de juge quasi-suprme. Usant galement du comparatisme, il fait un parallle entre production de vrit juridique et production de vrit scientifique, parvenant, dans une partie conclusive trs efficace (et assez inattendue) une interrogation pistmologique sur ses propres pratiques et sur limpact, mesurable, de la distanciation ncessaire entre lethnographe et les etnographis.

B. Latour est donc un Huron, ou un Candide, qui sait stonner, observer et commenter avec, par clairs, une ironie mordante (dans les ttes de chapitres notamment). En particulier, les commentaires quil insre dans les diffrents extraits de dbats un peu pointillistes sont autant de lumires jetes sur des dialogues qui paraissent obscurs : il sagit l de prciser et dclairer les enjeux autant que les pratiques. Mais il sait galement se reprsenter au sein de son objet et questionner ses propres pratiques scientifiques : la dmarche est intressante, car elle invite le lecteur lui-mme valuer la pertinence de sa lecture et de son regard. Surtout, B. Latour est un bon pdagogue (mais qui se laisse parfois bercer par la douceur confortable du jargon. Revenons Boileau : ce qui se conoit bien doit pouvoir clairement snoncer !) qui parvient faire comprendre au lecteur ignorant des mystres de lEtat quelques-unes de ces perplexits, de ces interrogations qui fondent le Droit.

Car lEtat est lautre acteur, en coulisse, de cet ouvrage, un Etat qui doit assumer ses contradictions lorsque le Conseil les pointe du doigt. En nous faisant pntrer physiquement et culturellement au cur de cette fabrique, lauteur livre la connaissance du public les murs dune tribu originale, et rvle les arcanes dune institution complexe mais ncessaire. Une lecture difiante, qui sadresse tout curieux du droit comme dun rel exotisme intellectuel.

Gilles Ferragu
( Mis en ligne le 03/01/2005 )
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